Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

contrefaçon
joel saadoun

Numéro de dépôt :
3592323
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
contrefaçon de joel saadoun

Présentation de la marque contrefaçon

Déposée le 4 août 2008 par joel saadoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « contrefaçon »

Le déposant est joel saadoun domicilié(e) 80 rue gustave deveze,93700 DRANCY - 93700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joel saadoun domicilié(e) 80 rue gustave deveze,93700 DRANCY - 93700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

joel saadoun a également déposé les autres marques suivantes : gay , hetero , cyber dissident


joel saadoun - 80 rue gustave deveze,93700 DRANCY - 93700 - France


joel saadoun - 80 rue gustave deveze,93700 DRANCY - 93700 - France


Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait total n°495757 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.